ouai peut etre que mon contrôle était juste faire un tour sur l'habitacle pour qu'il passe commande lol et qu'il va s'inscrire sur le forum pour raconter qu'il a kiffer la gti après un contrôle de la voiture lol
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ouai peut etre que mon contrôle était juste faire un tour sur l'habitacle pour qu'il passe commande lol et qu'il va s'inscrire sur le forum pour raconter qu'il a kiffer la gti après un contrôle de la voiture lol
En même temps rien ne t empêche de leur demander (poliment) dans quel cadre ils font la fouille de ta voiture ... Et de leur demander lequel d'entre eux est Officier de police judiciaire.... Tu vas voir ça devrait les refroidir un peu ....!! ( puisqu'il faut être OPJ pr fouiller un véhicule !)
Nul besoin d'être Opj pour fouiller une voiture, cela dépend du cadre, mais par contre à part en cas de crime ou délit flagrant il est interdit de fouiller un véhicule car cela s'apparente à une perquisition. Dans le cas d'un enquête préliminaire l'assentiment exprès et nécessaire ou en cas de refus de la personne l'autorisation du procureur. Il y a un autre cas ou il est possible d'ouvrir le coffre c'est en cas de contrôle sur réquisition du procureur.
Pour faire simple, contrôle routier hors réquisition du Procureur, visite du véhicule interdite.
Si si je confirme seul un OPJ est habilité à faire une fouille de véhicule en flagrance ou dans les cas prévus au 78-2.. Même en cas de réquisition du proc il faut qu'il y ait un OPJ sur place ...
Pour le cadre préliminaire c'est différent ( un apj peut)mais dans le cas de Chaouki il s'agit de contrôle routier il n'y a pas d enquête préliminaire ouverte au moment ou il se fait fouiller la voiture et je doute que les fonctionnaires lui fassent remplir l assentiment avant !!
Oui donc dans le cadre d'un contrôle routier "normal" pas de fouille de véhicule.
Après un retour Royan-Blaye.
Je me suis fais arrêter au rond point qui donne juste derrière chez moi (a 50m).
Le mec a plus regarder l'intérieur de la voiture et écouter le bruit que fais le contrôle ^^
donc la prochaine fois je dirai au policier " non je n'ouvre pas mon coffre et je refuse la fouille du véhicule hormis un mandat de perquisition"
Mandat de perquisition ça n'existe pas en France. Le problème ils aurons toujours un prétexte pour le faire...
Il te mettrons 3 points en moins sur ton permis pour non respect des distance de sécurité si tu leur tien tete a un contrôle c'est a la mode en ce moment et tu peut pas contesté ! Donc il faut etre prudent a ce que tu dit au flic ;)
Drôle d'histoire, après si tu n'as rien à te reprocher, autant les laisser faire leur job.
J'ai été contrôlé la 1ère fois avec la GTi il y a un mois sur le port de Caen vers minuit, çà faisait bien 3 ans que çà ne m'était pas arrivé. J'ai pas eu de chance, c'était un vieux grincheux pas aimable du tout. Contrôle de papier, il me demande si j'avais bu, j'ai répondu oui, 2 bières, je n'avais rien a craindre mais je voyais l'éthylotest arriver, et bien étrangement je n'ai pas eu à souffler par contre il m'a fait descendre pour contrôler le triangle de signalisation dans le coffre. Pour chercher la petite bête, il me demande ou était le gilet jaune. Dans la boite à gants Mr, et bien il a fallu que je lui sorte. Ca en est resté la...
C'est pas faute de croiser souvent des bleus mais j'ai l'impression que la GTi passe relativement inaperçue, après malheureusement il est toujours possible de tomber sur des cowboys.